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Type de site : e-commerce

Propriété intellectuelle

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Comptes

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :

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Ventes des biens et services
Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site.

Les biens que nous offrons comprennent :

  • Affiches Sportives
  • Souvenirs Sportifs
  • Poster Sportif

Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images, car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens à vos propres risques.

Paiements

Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :

  • Carte bancaire
  • PayPal

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant dû à cet instrument de paiement.

Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit d’annuler votre transaction.

Transport et livraison

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un email valide et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeter ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traité votre paiement, nous vous donnerons un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de paiement. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.

Remboursement

Remboursement des biens

Nous acceptons les demandes de remboursement sur notre site pour les produits qui répondent à l’une des exigences suivantes :

  1. le bien est cassé
  2. le bien n’est pas tel que décrit
  3. le bien est de la mauvaise taille

Les demandes de remboursement peuvent être faites dans les délais de 30 jours après la réception de vos biens.

Les remboursements ne s’appliquent pas aux produits/services suivants :

  1. Soldes et Promotions

Retours

L’acheteur dispose d’un délai de 30 jours pour informer The Post Trace par email ou via la page contact de son souhait de se rétracter, à compter de la livraison du dernier produit ou service de sa commande. Une fois The Post Trace informée de cette décision de se rétracter, l’acheteur dispose d’un délai de 30 jours supplémentaires pour renvoyer les produits ou services concernés. Le remboursement des produits et services retournés sera effectué dans un délai maximum de 10 jours à compter de la réception en retour desdits produits et services.

 Le vendeur procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’acheteur pour la transaction initiale, sauf si l’acheteur et le vendeur conviennent expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour l’acheteur.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Exceptions au droit de rétractation
Conformément à l’article L 221.28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas pour la livraison de produits qui ont été confectionnés selon les spécifications de l’acheteur ou nettement personnalisés : les affiches et puzzles personnalisés entrent dans cette catégorie et ne peuvent dès lors pas faire l’objet d’un droit de rétractation.

Limitation de responsabilité

Mr Lavoisier ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Mr Lavoisier et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Indemnité

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Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.

Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :

thepostrace@gmail.com

cours d’herbouville 69004 Lyon

Date d’entrée en vigueur : le 12 octobre 2021.

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